NSN
Présentation de la marque NSN
Déposée le 14 mai 1996 par THE TORO COMPANY (société des Etats-Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NSN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NSN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NSN est expirée depuis le 14 mai 2006.
THE TORO COMPANY (société des Etats-Unis d'Amérique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25