Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NSN
THE TORO COMPANY (société des Etats-Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
96625456
Date de dépôt :
14/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2006

Présentation de la marque NSN

Déposée le 14 mai 1996 par THE TORO COMPANY (société des Etats-Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NSN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est THE TORO COMPANY (société des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 8111 Lyndale Avenue South Bloomington, Minnesota 55420 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque NSN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NSN est expirée depuis le 14 mai 2006.

THE TORO COMPANY (société des Etats-Unis d'Amérique a également déposé les autres marques suivantes : INJECTOR PRO , ACE , TORO , TORO , MULTIMATRX , TORO , RED IRON , HARDIE


THE TORO COMPANY (société des Etats-Unis d'Amérique) - 8111 Lyndale Avenue South Bloomington, Minnesota 55420 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

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